Mentions Légales et Transparence

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site les informations suivantes :

Informations Institutionnelles

Dénomination sociale : Association TRACES EDITIONS

Numéro RNA : W261006129

Numéro SIREN : 907502611

Code APE : 91.03Z

Siège social : RUE GRAND RUE, 04240 SAINT-BENOIT

Directeur de la publication : Le Président de l'association.

Hébergement et Infrastructure

Ce portail est hébergé par : Hostinger, Inc. (Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius | hostinger.com). L'infrastructure technique est optimisée pour garantir la disponibilité permanente des ressources éducatives mises à disposition du public.

Transparence Financière

TRACES EDITIONS, association régie par la Loi de 1901, réaffirme son engagement pour une transparence totale. L'intégralité des ressources financières collectées, incluant les subventions publiques et les dons, est rigoureusement réinvestie dans nos missions statutaires. Aucune partie de ces fonds ne fait l'objet de redistribution à des fins lucratives. Nos comptes annuels et rapports d'activité sont établis avec diligence pour assurer le suivi exemplaire de l'allocation des fonds vers la préservation du patrimoine et la diffusion culturelle.

Politique de Confidentialité et Traitement des Données

L'association TRACES EDITIONS traite les données personnelles dans le respect strict du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies via nos formulaires de contact sont traitées exclusivement par les services administratifs internes pour le suivi des adhésions ou des demandes de renseignements. Aucune donnée n'est cédée à des tiers. Les utilisateurs disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs informations en contactant notre secrétariat via l'adresse officielle.